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Marques déposées par LE CELLIER de GRAMAN
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ENCLOS DE LA RONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCLOS DE LA RONDE
LE CELLIER de GRAMAN

Numéro de dépôt :
92417850
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque ENCLOS DE LA RONDE

Déposée le 29 avril 1992 par LE CELLIER de GRAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENCLOS DE LA RONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est LE CELLIER de GRAMAN, domicilié(e) SICA de VINIFICATION, 33550 LANGOIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER de GRAMAN - France.

La marque ENCLOS DE LA RONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLOS DE LA RONDE est expirée depuis le 29 avril 2002.

LE CELLIER de GRAMAN a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE BERTEAU , CHATEAU COUTEAU , FIEF DE GRAMAN , PRIVILÈGE , LEMOINE DES PINONS , GRAMAN , CHATEAU CHAUVIN , PROTOCOLE , PROTOCOLE , CHATEAU L'ESPINGLET


LE CELLIER de GRAMAN - SICA de VINIFICATION, 33550 LANGOIRAN - France


LE CELLIER de GRAMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Vins d'Appellation d'origine Contrôlée provenant de l'Exploitation exactement dénommée ENCLOS de LA RONDE